Dernière mise à jour : 23.06.25
1. Présentation du site
Le présent site internet est édité par :
USPF – Union Sportive philibertine football
Adresse : All. des Chevrets, 44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
Responsable de publication : Maël Ernot – Responsable Communication
Contact : usp.football.44310@gmail.com
Hébergeur : https://www.uspfootball.com/
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site ainsi que les conditions applicables à toute commande passée via le site (inscription à un événement, achat de produits, etc.).
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Tous les coûts liés à l’accès (matériel, logiciel, connexion…) sont à la charge de l’utilisateur.
4. Produits et services proposés
Le site permet :
-
L’inscription à des événements (stages, tournois, portes ouvertes…)
-
L’achat de produits dérivés (maillots, accessoires…)
-
L’accès à des contenus informatifs (actualités, calendriers…)
Chaque service ou produit fait l’objet d’une description détaillée (tarif, durée, contenu…).
5. Commande et inscription
Toute commande ou inscription est soumise à :
-
La validation des présentes CGV/CGU
-
Le paiement en ligne sécurisé, si applicable
-
La confirmation par email ou autre moyen
USPF se réserve le droit d’annuler ou refuser une commande en cas de litige ou d’informations incomplètes.
6. Prix et modalités de paiement
Les prix affichés sont en euros TTC.
Le paiement peut s’effectuer par [carte bancaire / virement / autre].
Les paiements sont traités via une plateforme sécurisée ([ex : Stripe, Paypal]).
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation après un achat en ligne (sauf exceptions comme les prestations datées ou les produits personnalisés).
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, logos, contenus téléchargeables) sont la propriété exclusive de l’USPF ou de ses partenaires.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
9. Protection des données
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité], en conformité avec le RGPD.
10. Responsabilité
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’USPF ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.
L’USPF ne peut être tenu responsable en cas de dysfonctionnement ou d’indisponibilité temporaire du site.
11. Modification des CGV/CGU
L’USPF se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV/CGU. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande ou de l’utilisation du site.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV/CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège du club.